PPCMOI 70 rue Champagne: peut-être un référendum
Le projet de PPCMOI 22-01 à Saint-Basile-le-Grand pourrait être soumis à un référendum:le nombre nécessaire de personnes a été rassemblé lors de la tenue du registre à ce sujet pour procéder à un vote.
Alejandro Maupomé est touché directement par ce projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI). Si le projet se réalise, il mènera à la construction d’habitations dans un terrain enclavé entre la montée des Trinitaires, la rue Champagne et le restaurant Benny &Co. Le citoyen n’aurait plus la possibilité de voir les arbres matures qui se trouvent de l’autre côté de la clôture qui sépare le terrain du 70 rue Champagne de sa cour: ceux-ci devront être coupés pour faire place à un passage pour les voitures si le projet se réalise.
Il se battait donc pour recueillir le nombre minimal de participants au registre nécessaire afin que le projet soit potentiellement soumis à un référendum pour le faire annuler.
La loi oblige la municipalité à traiter la demande aussitôt que possible et à présenter les résultats du registre au conseil municipal pour que le projet soit soumis ou non à un référendum. « S’ils veulent aller en référendum, nous on est prêts », dit M. Maupomé. « On a été en mesure de mobiliser les citoyens du secteur en assez grand nombre pour le registre donc s’il y a référendum, on va tout faire pour que les gens s’opposent au projet. »
Décision le 7 septembre
Les résultats de la tenue de registre seront remis par la greffière au conseil municipal au cours de la séance du conseil municipal du 23 août. Suite à cette remise, les élus prendront la décision d’aller de l’avant ou non avec la proposition référendaire. « C’est au moment où le rapport est déposé que le conseil prend acte des résultats et doit prendre une décision. Celle-ci sera connue le 7 septembre prochain », dit le maire de Saint-Basile-le-Grand, Yves Lessard.
Questionné à propos du coût d’un référendum pour la municipalité, le maire indique que « dans les cas semblables, je suis d’avis qu’on ne doit pas y aller par rapport à l’application budgétaire comme telle, mais plutôt avec l’intérêt pour la municipalité en tenant compte des citoyens du secteur. Ça va être dans ce sens-là qu’on va faire la discussion au conseil municipal. »
Le politicien ajoute cependant que si le projet qui est soumis à un vote ne touche pas la totalité de la population d’un territoire, le coût devient automatiquement moins élevé pour la municipalité.
Pas assez de personnes
Un autre projet de PPCMOI, celui-là situé aux adresses 125 à 129 de la montée des Trinitaires, tenait un registre en lien avec la possibilité d’un vote référendaire pour le faire annuler. Or, ce projet n’a pas reçu le nombre nécessaire de signataires pour que le vote soit mis en branle. Ce projet vise à remplacer les trois maisons qui se trouvent à ces adresses par 24 habitations contiguës.
