La Légion royale locale menacée
Un organisme présent à Saint-Bruno depuis 1948 risque de disparaître parce qu’il doit payer des taxes qui ne seraient généralement pas imposées aux sociétés sans but lucratif.
« Financièrement, nous nous retrouvons dans une situation très précaire et notre existence est sérieusement compromise », a indiqué Roger Fay, trésorier de la filiale montarvilloise de la Légion royale canadienne, lors de l’assemblée du conseil municipal du 2 décembre dernier.
La Légion royale locale a notamment pour mission de promouvoir et d’organiser la journée du Souvenir du 11 novembre ainsi que la fête du Canada du 1juillet.
Selon M. Fay, son organisme pourrait être exempté des taxes foncières et scolaires s’il était propriétaire du bâtiment qui l’abrite. Or, il est locataire, et le bail signé avec le propriétaire Bell Canada stipule que les locataires sont responsables de payer les taxes.
« Étant un organisme sans but lucratif, nous avons à maintes reprises, depuis 2001, tenté d’obtenir une exonération de taxes auprès de la Commission municipale à Québec, mais sans succès», a expliqué M. Fay. « La raison du refus, c’est que nous ne sommes pas propriétaires de l’édifice où nous sommes, et le propriétaire, n’étant pas un organisme sans but lucratif, nous ne sommes pas éligibles. »
« Notre existence est sérieusement compromise. » – Roger Fay
Toujours selon le vétéran, la filiale montarvilloise n’a de fonds que pour survivre à peine une autre année. Ses réserves seraient passées de 60 000 $ en 2012 à moins de 9000 $ aujourd’hui. Les taxes foncières et scolaires s’élèveraient à quelque 14 000 $ annuellement.
M. Fay a reconnu que la diminution du nombre de membres et la baisse de la vente d’alcool au bar expliquent en partie les récents défis financiers de l’organisme.
Interpellé, le maire Martin Murray a reconnu que la situation était en quelque sorte illogique, et s’est engagé à chercher des solutions pour sauver « cet organisme important pour la communauté ».
« Les villes ont la possibilité d’exonérer les OBNL des taxes, mais il faut que l’OBNL en question soit propriétaire du bâtiment. On est dans une situation un peu embarrassante, un peu kafkaïenne », a-t-il soutenu.
Intervention auprès de Bell?
« Le problème qu’on a, avec un organisme locataire, c’est que le propriétaire est un organisme à but lucratif, donc il ne peut pas être exempté en vertu de lois du Québec », a-t-il ajouté.
Selon le conseiller Ludovic Grisé Farand, M. Murray devrait s’impliquer davantage dans le dossier, notamment auprès des propriétaires : « Le maire devrait monter au front pour défendre la Légion en envoyant une lettre au PDG de Bell et en allant ensuite les rencontrer et leur expliquer la situation. C’est ce que j’aurais fait à sa place. »
Pour sa part, le conseiller Jacques Bédard a reproché au maire de ne pas avoir préalablement informé les autres conseillers de la situation : « À ce que je sache, les conseillers municipaux, ici, c’est la première fois qu’on entend parler de votre situation. […] Nous vous assurons que nous allons faire le suivi. »
Par ailleurs, Saint-Bruno espère se doter dès le début de l’année 2020 d’une nouvelle politique de financement, laquelle pourrait donner un coup de pouce à l’organisme. « On va regarder quelles sont les possibilités à cet égard-là », a assuré M. Murray.
