Projets PPCMOI à Saint-Basile : contester en pandémie

Les démarches sont complexifiées en temps de pandémie pour réussir à faire passer une demande de référendum au niveau municipal, mais les citoyens organisent les démarches malgré tout pour arriver à leurs fins.

Afin d’être plus efficaces dans la contestation de projets vis-à-vis des promoteurs et de la Municipalité de Saint-Basile, des citoyens ont choisi de se regrouper pour agir. 

Parmi ces citoyens, on retrouve notamment Olivier Cameron-Chévrier, qui a tenté d’organiser le référendum contre le projet de 830 logements Saint-Basile-sur-le-Parc. Le résidant a réussi à obtenir le nombre suffisant de signataires pour que la démarche en arrive à un référendum. 

Toutefois, certaines signatures ont été refusées par la Municipalité. « On a eu 103 signatures acceptées et il en fallait 107. » Comme un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) est un projet préapprouvé par les municipalités, il n’y aura pas de référendum et le projet de logements qui prendra place à l’endroit du magasin Maison Ethier, avec ses nombreuses dérogations au plan d’urbanisme de la Ville, se réalisera.

Pièces d’identité requises

Parmi les aspects qui font que plusieurs hésitent à participer à la démarche, il y a le fait qu’une signature n’est acceptée que si une preuve d’identité est fournie aux organisateurs. Or, plusieurs personnes craindraient de se faire voler leur identité à cause de cette démarche. 

En temps normal, les signatures dans le cadre d’un registre pour un PPCMOI se font en une journée, durant laquelle les citoyens ont l’occasion de se rendre à la mairie afin de s’enregistrer. C’est également à ce moment qu’une pièce d’identité est montrée pour valider que le nom du signataire paraît sur la liste électorale. 

Travail d’équipe

Pour le projet du 70, rue Champagne, l’aide de M. Cameron-Chevrier pourrait justement éviter que les démarches ne tombent à l’eau après plusieurs efforts pour que les choses se concrétisent. C’est qu’au lieu des 107 personnes requises pour que se tienne un référendum, c’est plutôt 53 personnes qui seront nécessaires pour que le projet soit soumis à un vote référendaire. 

Comme la dernière séance du conseil municipal de Saint-Basile se tenait en personne, M. Cameron-Chévrier a remarqué qu’un autre citoyen, Alejandro Maupomé, désirait également faire une démarche semblable pour le projet situé derrière sa résidence. « J’ai décidé d’aller le voir et de l’aider en lui donnant les versions approuvées par la Ville des formulaires nécessaires à la demande », dit M. Cameron-Chévrier. 

« [La Ville] donne les informations minimales aux citoyens et c’est à nous d’aller nous renseigner, d’aller chercher des signatures, d’encourager les gens à s’enregistrer. » 

– Alejandro Maupomé

M. Maupomé a donc modifié quelques détails pour que le document aborde le PPCMOI du 70, rue Champagne, et le tour était joué. « Ça peut parfois prendre une journée entière pour faire approuver un document comme
celui-là. Donc, on gagne du temps en ayant celui-ci qui est déjà approuvé par la Ville. » 

Mais malgré le nombre moins élevé de signataires demandé pour ce registre, Alejandro Maupomé craint de ne pas pouvoir atteindre la totalité des signatures requises. « Récolter 53 signatures à deux semaines des vacances de la construction, c’est pas évident », dit-il. 

Selon M. Maupomé, « la façon dont la Ville procède, ici, c’est qu’elle donne les informations minimales aux citoyens et c’est à nous d’aller nous renseigner, d’aller chercher des signatures, d’encourager les gens à s’enregistrer. Ça devrait peut-être être plus partagé. Peut-être que le développeur devrait aller
voir si la population veut vraiment ce projet-là. »