La Ville persiste et signe
Dossier des fosses septiques
La Ville de Saint-Basile persiste et signe : elle n’a pas l’intention de changer d’orientation dans le dossier des fosses septiques. Le mois dernier, des citoyens faisaient trois demandes au conseil municipal, lesquelles ont été refusées : aucun système à rayonnement UV ne sera autorisé sur le territoire, aucun règlement de financement ne sera proposé aux citoyens pour leurs travaux de conformité, et ceux qui souhaitent plus de temps pour leurs travaux doivent prendre une entente avec le Service d’urbanisme.
Au sujet du délai des travaux, rappelons que la Ville demandait initialement aux propriétaires dont les fosses septiques n’étaient pas conformes au règlement Q-2 r.22 de la Loi sur la qualité de l’environnement de corriger le tir avant le 1er juillet prochain; depuis, la municipalité s’est adoucie et autorise des ententes individuelles avec le Service d’urbanisme.
« Déjà 68 des 74 propriétaires non conformes ont procédé à des démarches avec le Service d’urbanisme de la Ville pour prendre un arrangement. À ma connaissance, aucun délai raisonnable n’a été refusé aux citoyens », a répondu le maire, Bernard Gagnon, à Marc Dufresne, résidant de la rue Principale, lors de la dernière séance ordinaire du conseil.
Quant à la possibilité d’offrir un programme de financement, la Ville se serait renseignée auprès d’institutions bancaires, mais n’aurait pas souhaité y procéder. « Les élus sont là pour nous aider, nous rendre service. Ça me désole de voir qu’à Saint-Basile, on ne veut pas nous accommoder », exprime M. Dufresne.
Entêtement autour du rayonnement UV
Malgré l’avis positif du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques sur le traitement à rayonnement UV dans les fosses septiques, la Ville persiste et signe : il n’est pas question d’autoriser ce système sur son territoire.
Michel Benoit, résidant sur la rue Principale, a questionné le maire sur la raison de cet entêtement. M. Gagnon a dirigé le citoyen vers le service de la Ville responsable du dossier.
Parmi les autres municipalités de la Vallée du Richelieu, Beloeil a adopté un règlement permettant « l’installation, l’utilisation et l’entretien des systèmes de traitement tertiaire de désinfection par rayonnement ultraviolet », en 2014. Mont-Saint-Hilaire, quant à elle, s’est munie d’un règlement (1130) concernant les vidanges des installations septiques, mais ne fait état d’aucune interdiction de systèmes de vidange. Et à Saint-Charles-sur-Richelieu, les citoyens peuvent faire une demande de financement, lequel sera offert sur une période de 15 ans. Le montant financé leur sera imposé directement et annuellement sur l’avis d’imposition.
Le maire n’a pas souhaité commenter plus le dossier, laissant ce dernier au directeur général, Jean-Marie Beaupré. Toutefois, M. Beaupré et Lise Tétreault, la directrice du Service d’urbanisme, étaient en vacances au moment de mettre sous presse.
