Étudions toutes les possibilités

Saint-Basile et la Régie intermunicipale de police

Étant donné que Chambly s’est officiellement retirée de la Régie et que, selon des rumeurs, les municipalités de Richelieu, Saint-Mathias et, possiblement, Carignan, seraient prêtes à faire de même, Guy Raymond, vice-président du comité, estime qu’un changement pourrait être bénéfique pour les Grandbasilois.  

« Avant de signer un autre contrat pour 10 ans avec la Régie, la Ville devrait rencontrer sa voisine, Chambly, et voir toutes les possibilités qui s’offrent à elle. Il faut y penser tout de suite, après ce sera trop tard, soutient l’ancien conseiller municipal. Avant la création de la Régie, nous avions un meilleur service de sécurité locale pour tout ce qui concerne le respect des règlements municipaux, entre autres. Par contre, avec la Régie, s’il y a de gros événements, plusieurs véhicules de police se déplacent en même temps, ce qui fait une grosse force de frappe. »

Du côté de la Ville, on estime que « la municipalité n’a pas les moyens d’écarter tous les scénarios, souligne le directeur général, Jean-Marie Beaupré. D’ici la fin du mois, nous devrions recevoir les nouvelles propositions de services et financières de la Régie, et après cela, le conseil municipal prendra une décision ». Rappelons qu’à la dernière séance ordinaire, les élus ont voté pour rester membres de la Régie.

L’entente signée le 22 mai 2004 arrive à échéance. Les Villes ont jusqu’au 28 mai pour prendre leur décision. S’il n’y avait pas de renouvellement de l’entente, les services de police devront être maintenus pendant trois mois. Après ce délai, il y aurait une période de trois mois supplémentaires pour créer le nouveau service ou la nouvelle Régie.

Depuis janvier 2005, 30 453 interventions policières ont été effectuées à Saint-Basile, selon les données obtenues de la Régie. En 2013, on a répondu à environ 3 237 appels (soit une moyenne de 5,2 appels par habitant), par rapport à 7 833 pour Beloeil (moyenne de 2,7 appels par habitant), capitale de la Vallée du Richelieu comptant 21 682 résidants. Ces informations n’incluent pas toutes les interventions routières.

Et la Sûreté du Québec?

L’idée de départ du Comité était d’étudier la possibilité d’obtenir les services de la Sûreté du Québec, comme le font plusieurs municipalités, pour moins cher que la Régie. En effet, selon une étude de faisabilité réalisée récemment par la municipalité de Sainte-Marie (qui compte près de 4 000 résidants de moins que Saint-Basile), les services de la SQ coûteraient 947 361 $ de moins aux contribuables. À Saint-Basile, les factures de la Régie ont été de 2 259 030 $ en 2011; 2 357 680 $, en 2012, et 2 450 202 $, en 2013.

Cependant, selon l’article 71 de laLoisur la police, « toutes les municipalités faisant partie d’une communauté urbaine doivent offrir un service de police municipal de niveau 2 sans possibilité d’avoir recours aux services de la Sûreté du Québec ».

Pour ce faire, il faudrait que la Ville demande une dérogation de la Loi. « Le ministre peut, selon les conditions qu’il détermine, autoriser une municipalité à être desservie par la Sûreté. Les services de la Sûreté sont fournis, selon les modalités définies à l’article 76, en application d’ententes conclues entre le ministre et la municipalité régionale de comté dont les municipalités concernées font partie ou, lorsque des circonstances particulières le justifient, directement avec la municipalité locale », peut-on lire dans la loi.

« Si toutes les municipalités actuellement membres de la Régie en faisaient la demande, mettons qu’il y aurait une ouverture…, rapporte M. Beaupré. Peut-être que pour certaines, il y aurait des avantages et pour d’autres, non. Cela dépendrait aussi des services que l’on aurait, parce que je veux bien payer moins, mais je veux aussi avoir des services de qualité ».

Le Comité

Le Comité des résidants (tes) et des commerçants (tes) de Saint-Basile-le-Grand veut travailler de concert avec les élus sur divers sujets. « On ne veut pas partir en guerre contre le conseil municipal, on veut juste travailler avec lui pour essayer de faire économiser le plus possible les Grandbasilois », explique M. Raymond. À ce jour, une vingtaine de citoyens en sont membres. Ceux qui désirent en faire partie peuvent contacter Normand Perreault, président, au 514 941-2000.